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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT
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CONTRAT OPTIPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT OPTIPART
BANQUE SCALBERT DUPONT (SA)

Numéro de dépôt :
1604860
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque CONTRAT OPTIPART

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CONTRAT OPTIPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE SCALBERT DUPONT domicilié(e) 37, rue du Molinel, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel SOLA - France.

La marque CONTRAT OPTIPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT OPTIPART est expirée depuis le 23 mars 1999.

BANQUE SCALBERT DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : BANQUIER PERSONNEL , BSD , VOCAL , CONTRAT OPTIM , LES MASTERS DE L'ECONOMIE , BANQUE SCALBERT DUPONT GROUPE CIC , AGENCE "PREMIER" , IMMODULIS , BANQUE SCALBERT DUPONT D GROUPE CC , B.S.D. OPTIM


BANQUE SCALBERT DUPONT (SA) - 37, rue du Molinel, 59000 LILLE - France


Monsieur Michel SOLA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Mandat de gestion de trésorerie dans les domaines financiers commerciaux industriels mobiliers et immobiliers